Statuts

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ASSOCIATION PLUME D’AZUR

 

STATUTS

 

Article 1 :  Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Plume d’Azur.

Sa durée est illimitée.

Article 2 :  Cette association littéraire a pour but de rassembler les auteurs, leurs sympathisants, d’aider et de soutenir la diffusion des écrits, d’organiser des manifestations littéraires, de créer un concours de la nouvelle, de réunir toutes les personnes passionnées par la lecture et l’écriture, de former une structure permettant les échanges, les discussions. L’association dispose d’un site Internet : www.plumesdazur.fr facilitant la communication entre les adhérents, la promotion des ouvrages, la possibilité de prendre contact avec les auteurs, de faire circuler les informations concernant la vie de l’association.

Article 3 : Le siège social est fixé à : Association « Plume d’Azur » 7 Allée du vent d’est 83320 CARQUEIRANNE . Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, la ratification se fera lors de l’assemblée générale suivante.

Article 4 : L’association se compose de :

–          membres d’honneur,

–          membres bienfaiteurs,

–          membres actifs,

–          membres adhérents.

Article 5 : Admission.

Sont admis ; toute personne morale. Le bureau se réserve le droit d’exclure tout adhérent dont le comportement nuirait au bon fonctionnement de l’association, après examen et délibération.

Article 6 : Membres et Cotisation.

Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisation.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée de plus de 30 euros et la cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.

Sont membres actifs, ceux qui, tout en versant leur cotisation annuelle, participent à la vie de l’association et à son développement.

Sont membres adhérents, ceux qui s’engagent à verser une cotisation annuelle fixée chaque année, par l’assemblée générale.

Article 7 : Démission et Radiation.

La qualité de membre se perd par :

–          la démission,

–          le décès,

–          la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation, pour motif grave, pour non-respect du règlement intérieur rédigé par les fondateurs de l’association, pour toute attitude ou agissement préjudiciable à l’action, la notoriété, les intérêts moraux ou financiers de l’association ; l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

 

Article 8 : Les ressources de l’association comprennent :

–          le montant des droits d’entrée ou des cotisations,

–          les subventions de l’Etat, des régions, des départements, des communes,

–          les dons financiers et matériels de personnes physiques ou morales,

–          toutes recettes qui ne sont pas interdites par la loi.

Article 9 : Conseil d’administration.

L’association est dirigée par un bureau  et par un conseil d’administration élu parmi les membres, élus pour 2 ans par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, un bureau composé de :

–          un président,

–    un secrétaire

–          membres actifs selon besoins

Le conseil d’administration se donne le droit de nommer un président d’honneur.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 : Réunion du conseil d’administration.

Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à 3 réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11 : Assemblée générale ordinaire.

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale se réunit au moins une fois chaque année.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Article 12 : Assemblée générale extraordinaire.

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

Article 13 : Règlement intérieur.

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fera approuver par l’assemblée générale. Il prévoira des règles de conduite des membres et précisera les motifs d’exclusion.

Article 14 : Dissolution.

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1° juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Carqueiranne, le 15 décembre 2014

Le président                                                              La vice-présidente

Dominique Van Eecke                                               Janine Dorel

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